Marque expirée - Marque en non vigueur

DES HAUTS ET QUELQUES BAS.COM
SAS Financière Bernard Montel, SAS

Numéro de dépôt :
3693552
Date de dépôt :
24/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/11/2019
DES HAUTS ET QUELQUES BAS.COM de Financière Bernard Montel

Présentation de la marque DES HAUTS ET QUELQUES BAS.COM

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Bernard Montel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES HAUTS ET QUELQUES BAS.COM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Financière Bernard Montel domicilié(e) Z.I. SAINT-FERREOL Rue Lavoisier 43100 BRIOUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 539 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard S.A.S. Financière Bernard Montel domicilié(e) Z.I SAINT-FERREOL Rue Lavoisier 43100 Brioude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES HAUTS ET QUELQUES BAS.COM est expirée depuis le 24 novembre 2019.

Financière Bernard Montel a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBRE 9 , NUMERO 9


SAS Financière Bernard Montel, SAS - Z.I. SAINT-FERREOL Rue Lavoisier 43100 BRIOUDE - France - SIREN 493539332


Bernard S.A.S. Financière Bernard Montel - Z.I SAINT-FERREOL Rue Lavoisier 43100 Brioude - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.